Conseil Communautaire du 08 avril 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
- Délibération - (sans annexe)
2Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 4 février 2021 - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
3Compte-rendu des marchés pris par délégation du Conseil Communautaire en application de l'Article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 9 juillet 2020 du Conseil Communautaire - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
4Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Communautaire en application des dispositions de l'article L. 5211-14 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du 9 juillet 2020 du Conseil Communautaire - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
5Recours à du personnel temporaire saisonnier - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
6Adhésion de Colmar Agglomération à l'Agence Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut-Rhin - Agence Technique Départementale (ADAUHR-ADT) - Délibération - Annexe12/04/2021
7Soutien aux communes membres - fonds de concours pour la Ville d'Ingersheim - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
8Aide à la reprise de locaux d'activités vacants - Attribution d'une subvention - Délibération - Annexe12/04/2021
9Aide à l'aménagement intérieur des locaux commerciaux, artisanaux ou de service - attribution de subventions - Délibération - Annexe12/04/2021
10Transaction immobilière : Acquisition d'une parcelle dans la zone d'activités les ' Erlen ' à Wettolsheim pour la conservation d'un chemin rural - Délibération - Annexe12/04/2021
11Zone d'activités Est de Horbourg-Wihr - Indemnité pour la perte d'un arbre. - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
12Soutien au pôle de compétitivité Biovalley France - Délibération - Annexe12/04/2021
13Subventions de l'Agence Régionale du Tourisme Grand Est, de Grand E-Nov+ et de l'Agence de Développement d'Alsace au titre de l'année 2021 - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
14Participation à la navette des Crêtes : modalités financières pour la saison 2021 - Délibération - Annexe12/04/2021
15Signature du contrat de mixité sociale pour la Ville de Turckheim - Délibération - Annexe12/04/2021
16Adhésion à l‘association alsacienne de gestion du fichier partagé de la demande de logement social - AAGEFIPADE - Délibération - Annexe12/04/2021
17Soutien aux structures d'insertion par l'activité économique au titre de l'année 2021 - Délibération - Annexe12/04/2021
18Convention multipartenariale pour la mise en œuvre et l'exploitation du système d'information multimodale (SIM) Grand Est - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
19Remplacement d'un représentant de Colmar Agglomération au Syndicat Mixte d'Assainissement du Vignoble - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
20Avis relatif au projet arrêté de PLU de la commune de Muntzenheim - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
21Signature de la ' Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers ' et ' Convention relative aux Lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de coopération intercommunale ' 2021 -2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/04/2021
22Convention triennale d'objectifs entre Colmar Agglomération et atmo grand est - Délibération - Annexe12/04/2021
23Réforme et réévaluation du dispositif d'aides aux économies d'énergie et au développement des énergies renouvelables dans l'habitat - Délibération - Annexe12/04/2021
24Convention de partenariat "territoire OKTAVE" dans le cadre du programme SARE - Délibération - Annexe12/04/2021
25Attribution de subventions pour des travaux d'économies d'énergie dans l'habitat - Délibération - Annexe12/04/2021
26Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de l'édition 2021 des défis "au boulot j'y vais à vélo" et "à l'école j'y vais à vélo" - Délibération - Annexe12/04/2021
27Soutien aux étudiants et lutte contre leur précarité - Distribution de contenants durables - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
28Dispositif Ville-Vie-Vacances - Attribution des subventions pour les vacances d'hiver et du printemps 2021 - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
29Adhésion du dispositif "Animations Eté" au système d'inscription par internet et de paiement en ligne via PayFip - Délibération - (sans annexe)12/04/2021
30Base Nautique de Colmar-Houssen : adhésion de la Base Nautique de Colmar-Houssen au système de paiement en ligne des recettes publiques PAYFIP - Délibération - Annexe12/04/2021
31Base Nautique de Colmar-Houssen :règles de fonctionnement pour la saison estivale 2021 - Délibération - (sans annexe)12/04/2021