Conseil Municipal du 10 mars 2025

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)12/03/202512/03/2025
2Approbation du procès-verbal de la séance du 3 février 2025 - Délibération - (sans annexe)12/03/202512/03/2025
3Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er janvier au 28 février 2025 - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er janvier au 28 février 2025 - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
5Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
7Rapport d'information sur la dette - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
8Taxes et produits irrécouvrables - admissions en non-valeurs et créances éteintes - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
9Mutualisation entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération - mises à disposition partielles de services et création de services communs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/03/202512/03/2025
10Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
11Attribution d'avances sur subvention 2025 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
12Vente d'une maison par le consistoire protestant de Colmar - Délibération - (sans annexe)12/03/2025
13Attribution de subventions aux associations culturelles - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
14Attribution d'une subvention à l'Office Municipal des Sports au titre de l'année 2025 - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
15Attribution d'avances sur subventions aux associations sportives - Délibération - (sans annexe)12/03/202512/03/2025
16Inscription d'une servitude au Livre Foncier au profit de la Ville de Colmar - Rue Léon Blum - Délibération - (sans annexe)17/03/2025
17Adhésion de la Ville au Club des Managers de Centre-Ville (CMCV) - Délibération - (sans annexe)12/03/202512/03/2025
18Convention de concession de droit d'occupation de places de stationnement dans le parking Saint-Josse - Délibération - (sans annexe)12/03/2025
18Convention de concession de droit d'occupation de places de stationnement dans le parking Saint-Josse - Délibération - (sans annexe)12/03/2025
19Attribution d'une subvention à l'association Unité de Développement des Premiers Secours 68 (UDPS 68) - Délibération - (sans annexe)12/03/202512/03/2025
20Attribution de bourses au permis voiture - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025
21Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique - Délibération - Annexe12/03/202512/03/2025