Conseil Municipal du 13 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2Approbation du procès-verbal de la séance du 07 février 2023 - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
3Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er janvier au 28 février 2023 - Délibération - Annexe20/03/2023
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er janvier au 28 février 2023 - Délibération - Annexe20/03/2023
5Election de représentants de la Ville de Colmar au sein de divers établissements scolaires - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
6Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
7Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 - Délibération - Annexe20/03/2023
9Rapport d'information sur la dette - Délibération - Annexe20/03/2023
10Aménagement de la place de la Cathédrale : demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
11Attribution d'un concours financier à l'ONG "Corps Mondial de Secours" pour venir en aide aux sinistrés du tremblement de terre en Turquie et en Syrie. - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
12Action petits déjeuners dans les écoles maternelles et élémentaires - année scolaire 2022-2023 - Délibération - Annexe - Annexe20/03/2023
13Subvention pour projets scolaires - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
14Avances sur subventions 2023 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Délibération - Annexe20/03/2023
15Convention entre la Ville de Colmar et Colmar Expo pour l'organisation et la collaboration pour le concert de Barbara Hendricks - Délibération - Annexe20/03/2023
16Adhésion de la Ville de Colmar au Pass Culture - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
17Adhésion du Musée Bartholdi au Conseil International des Musées, Bouclier bleu et Musées Grand Est - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
18Attribution de subventions aux associations culturelles - Délibération - Annexe17/03/2023
19Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Critérium de Colmar" dans le cadre de l'organisation du Critérium d'Après Tour de Colmar - Délibération - Annexe - Annexe20/03/2023
20Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'UTMB (Ultra Trail du Mont Blanc) dans le cadre de l'organisation du départ du "Trail Alsace Grand Est by UTMB - Ultra Trail des Chevaliers" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/03/2023
21Subvention exceptionnelle au titre du Fonds d'Action Sportive 2023 - 1ère tranche - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
22Subvention de fonctionnement à l''Association des commerçants du marché couvert - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
23Règlement relatif aux changements d'usage temporaire des locaux d'habitation à des fins de meublés de tourisme - Application des exceptions prévues à l'article 5 du règlement - Délibération - Annexe20/03/2023
24Bilan des transactions immobilières réalisées en 2022 par la Ville de Colmar - Délibération - Annexe - Annexe20/03/2023
25incorporation de parcelles dans le domaine public communal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe20/03/2023
26Subventions pour la rénovation de maisons anciennes en Site Patrimonial Remarquable - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
27RAPPORT ANNUEL RECOURS ADMINITRATIF PREALABLE OBLIGATOIRE (R.A.P.O) - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
28Subvention de fonctionnement au bénéfice du Syndicat des Apiculteurs de Colmar - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
29Extension du dispositif de la vidéoprotection sur l'espace public de Colmar - Phase 2 de la 11ème tranche de programmation 2023 - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
30Attribution d'une subvention à l'UDPS 68 - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
31Attribution d'une subvention à l'association SOLIDARITE FEMMES 68 - Délibération - (sans annexe)20/03/2023
32Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer - Délibération - Annexe20/03/2023