Conseil Communautaire du 14 avril 2026



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
2Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2026 - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
3Conditions d'exercices des mandats locaux - Montant des indemnités de fonction - Délibération - Annexe20/04/202620/04/2026
4Délégations du Conseil communautaire au Président et au Bureau - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
5Désignation des représentants de Colmar Agglomération au sein des Comités syndicaux des syndicats mixtes et intercommunaux - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
6Désignation des membres de Colmar Agglomération au sein de la Société d'économie mixte locale Société de transports urbains de Colmar et environs (STUCE) - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
7Désignation des membres de Colmar Agglomération au sein de la Société publique locale Colmarienne des Eaux - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
8Désignation de représentants de Colmar Agglomération au sein du Pôle métropolitain d'Alsace - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
9Constitution de la Commission d'appel d'offres et modalités de dépôt des listes de candidats - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
10Commission de concessions et de délégations de service public et modalités de dépôts des listes des candidats - Délibération - (sans annexe)20/04/202620/04/2026
11Rapport 2025 sur la situation de Colmar Agglomération en matière de développement durable - Délibération - Annexe20/04/202620/04/2026
12Rapport 2025 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe - Annexe20/04/202620/04/2026
13Débat d'orientations budgétaires pour 2026 sur la base du rapport d'orientations budgétaires - Délibération - Annexe20/04/202620/04/2026