Conseil Municipal du 15 juin 2026



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
2Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2026 - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
3Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2026 - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales durant la période du 1er janvier au 30 avril 2026 - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
5Désignation des membres à la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
6Désignation des représentants de la Ville à la Commission communale des impôts directs (CCID) - Délibération - Annexe18/06/202618/06/2026
7Mise en oeuvre des astreintes et des permanences - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
8Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
9Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Groupement d'Action Sociale du Personnel de la Ville de Colmar" au titre de l'année 2026 - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
10Attribution de subventions d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine de l'action sociale au titre de l'année 2026 - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
11Avenant à la convention avec l'Office du Tourisme de Colmar et sa Région et les Musées du jouet et Bartholdi concernant le City Pass - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/06/202624/06/2026
12Partenariat entre le Musée Bartholdi et le Dreiländermuseum de Lörrach pour une exposition en 2027 - Délibération - Annexe25/06/202629/06/2026
13Régularisation de la subvention 2025 attribuée à la Comédie de Colmar et ajustement du PPI 2025-2027 - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
14Attribution de subventions aux associations culturelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe18/06/202618/06/2026
15Adhésion de la Ville de Colmar à l'association The Sorority Foundation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
16Attribution d'une subvention à l'Office municipal des sociétés patriotiques et d'anciens combattants (OMSPAC) - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
17Attribution d'indemnités et de subventions à titre cultuel, non cultuel et culturel pour l'année 2026 - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
18Mise en place d'un cadre général pour l'organisation des animations au kiosque à musique communal - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
19Attribution d'une subvention à l'Association université populaire de Colmar (ALEP) - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
20Transaction immobilière : acquisition gratuite d'un terrain sis Square des Vignes - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
21Transaction immobilière : résiliation anticipée d'un bail emphytéotique, puis cession des deux immeubles sis 3 et 46 rue des Papeteries à Pôle Habitat Colmar - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
22Dénomination de voie : rue du Talhuben - Délibération - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
23Adhésion de la Ville au réseau de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
24Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Courir Solidaire" dans le cadre de l'organisation de la 11ème édition du Marathon de Colmar - Délibération - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
25Attribution de subventions aux associations sportives - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
26Conclusion d'une convention annuelle de partenariat entre la Ville de Colmar et les associations sportives dans le cadre du dispositif Pass' Sport Santé de la Ville de Colmar et attribution des subventions aux associations ayant participés au dispositif pour 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
27Action petits déjeuners dans les écoles maternelles et élémentaires - année scolaire 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
28Attributions de subventions- Dispositif Quartiers d'été 2026 - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
29Attribution de subventions aux associations Ecole des Grands-Parents Européens et Petite Ourse - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
30Attribution de subvention aux Vitrines de Colmar - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
31Attribution de subvention à l'association des commerçants du Marché couvert - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
32Convention relative à la mise en souterrain du réseau Orange dans le cadre du programme d'aménagement de voirie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
33Convention de désignation de maitrise d'ouvrage et de financement d'aménagement de traverse - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
34Prise en charge des travaux de génie civil des particuliers dans le cadre des travaux d'enfouissement des réseaux Orange - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
35Tarifs de la Taxe sur la publicité extérieure au 1er janvier 2027 - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
36Convention constitutive de groupement de commandes permanent conclue entre Colmar Agglomération et ses communes-membres - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
37Conditions d'utilisation et d'attribution des véhicules de la Ville de Colmar pour l'année 2026 et adoption du règlement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe17/06/202617/06/2026
38Démarche de classement "Auberge collective" pour l'auberge de jeunesse de Colmar - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
39Attribution d'une subvention à l'Unité de Développement des Premiers Secours 68 (UDPS 68) - Délibération - (sans annexe)17/06/202617/06/2026
40Attribution de bourses au permis B - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026
41Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique - Délibération - Annexe17/06/202617/06/2026