Conseil Municipal du 16 juin 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
2Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2025 - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
3Compte-rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2025 - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
4Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de Colmar Agglomération dans le cadre d'un accord local - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
5Principe de création d'une structure commune pour la gestion du Parc des expositions et de l'Office de tourisme - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
6Nouvelle organisation des services - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
7Mise à jour du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/06/202519/06/2025
8Mise à jour des modalités de rémunération des accompagnateurs contractuels de restauration scolaire - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
9Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention - Délibération - Annexe - Annexe19/06/202519/06/2025
10Prescription de la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
11Parrainage militaire d'un navire de la Marine Nationale - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
12Attribution de subventions pour la rénovation de maisons anciennes en site patrimonial remarquable - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
13Attribution de subventions pour la rénovation des vitrines - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
14Attribution d'une subvention à l'Office municipal des sociétés patriotiques et d'anciens combattants (OMSPAC) - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
15Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de "Coopérative Centre-Alsace Habitat" pour un emprunt comprenant deux lignes de prêts d'un montant total de 1 022 550 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération - Annexe - Annexe19/06/202519/06/2025
16Mesure de carte scolaire concernant l'école maternelle Oberlin - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
17Attribution d'une subvention d'investissement à l'association ' Les Galopins ' - Délibération - Annexe - Annexe19/06/202519/06/2025
18Attribution de subventions pour les projets scolaires - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
19Attribution d'une subvention au titre de la Cité Éducative pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
20Contrat de collaboration entre la Ville de Colmar et le musée d'Orsay pour la production de l'exposition "Bartholdi. La Liberté éclairant le Monde." - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
21Conclusion d'une convention de partenariat entre l'association du Festival International de Colmar (FIC) et la Ville de Colmar - Délibération - Annexe27/06/202527/06/2025
22Conclusion d'une convention de partenariat entre la Collectivité européenne d'Alsace (CeA) et la Ville de Colmar en faveur du développement des bibliothèques en Alsace - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/06/202519/06/2025
23Attribution d'indemnités et de subventions à titre cultuel et culturel pour l'année 2025 - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
24Attribution de subventions aux associations culturelles - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
25Définition d'une nouvelle stratégie de la politique sportive à Colmar - Délibération - Annexe27/06/202527/06/2025
26Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Courir Solidaire" dans le cadre de l'organisation de la 10e édition du Marathon de Colmar - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe19/06/202519/06/2025
27Modification de la délibération du Conseil municipal du 3 février 2025 portant conclusion d'une convention avec le Colmar Sports de Glace et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d'une avance - Délibération - Annexe - Annexe19/06/202519/06/2025
28Attribution de subventions d'équipement au bénéfice de l'Association de Plein Air Colmar Horbourg-Wihr - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
29Attribution de subventions exceptionnelles au titre du Fonds d'Action Sportive 2025 - 2e tranche - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
30Convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Elite Régional de Cyclisme - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
31Participations financières exceptionnelles en faveur des Vitrines de Colmar - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
32Recours à la Centrale d'achat du numérique et des télécoms (Canut) pour les achats numériques et télécoms, sans adhésion à l'association - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
33Tarifs 2026 de la taxe de séjour - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
34Actualisation du règlement intérieur de l'Auberge de jeunesse de Colmar et mise en place du paiement en ligne - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
35Engagement de la Ville de Colmar dans l'élaboration d'un Contrat Local de Santé - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
36Actualisation du règlement intérieur du Centre socioculturel - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
37Avis sur la cession de 12 logements sociaux par le bailleur social NEOLIA - Délibération - (sans annexe)19/06/202519/06/2025
38Attribution de subventions - Dispositif Quartiers d'été 2025 - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
39Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
40Convention de concession de droits d'occupation de deux emplacements (Montagne verte) - amodiation - Délibération - (sans annexe)19/06/2025
41Tarifs de la Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) au 1er janvier 2026 - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
42Attribution de bourses au permis B - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025
43Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique - Délibération - Annexe19/06/202519/06/2025