Conseil Municipal du 22 mai 2023



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
- Délibération - (sans annexe)
2Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2023 - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
3Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 avril 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2023
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er mars au 30 avril 2023 - Délibération - Annexe26/05/2023
5Contrat de territoire région de Colmar avec la Collectivité Européenne d'Alsace - Délibération - Annexe26/05/2023
6Conventions attributives d'une aide européenne - Délibération - Annexe - Annexe26/05/2023
7Demandes de subventions au titre du Fonds Vert - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
8Création de la Commission de Concessions et de Délégations de Service Public - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
9Contrat de délégation de service public pour la gestion du Musée du Jouet - Avenant n°3 - Délibération - Annexe26/05/2023
10Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel municipal au bénéfice de l'association MAJEPT - Délibération - Annexe26/05/2023
11Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel municipal au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale pour la période 2023 - 2026 - Délibération - Annexe26/05/2023
12Modification de l'organigramme commun entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
13Poursuite du remboursement à un agent maintenu en activité en vue d'un reclassement des frais d'inscription à un cursus universitaire de formation - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
14Projet de création d'une maison transfrontalière de services - Délibération - Annexe26/05/2023
15Subvention 2023 à l'association " les Amis du Jumelage de Colmar" - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
16Soutien aux séjours internationaux des établissements scolaires colmariens 2023 - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
17Mise à jour du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement des crèches municipales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2023
18Prise en charge de la Ville pour les sorties scolaires avec nuitées - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
19Subventions au titre de la Cité Educative - Appel à projets 1er trimestre 2023 - Délibération - Annexe26/05/2023
20Subvention complémentaire pour le projet de l'association le lézard avec l'école maternelle Saint Exupéry - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
21Approbation d'une convention de mandat entre le Théâtre municipale et les associations et organismes partenaires - Délibération - Annexe26/05/2023
22Restauration de la Collégiale Saint-Martin - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
23Subventions aux associations culturelles - Délibération - Annexe26/05/2023
24Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et le collège Pfeffel dans le cadre du fonctionnement de la section sportive scolaire de football - Délibération - Annexe - Annexe26/05/2023
25Convention de mise à disposition de personnel municipal dans le cadre de stages organisés durant les ' Animations Eté 2023 ' - Délibération - Annexe - Annexe26/05/2023
26Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Marche Mythique Organisation" dans le cadre de l'organisation du Paris Alsace Crédit Mutuel 2023 - Délibération - Annexe - Annexe26/05/2023
27Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d'Action sportive 2023 - 2ème tranche - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
28Subvention d'équipement au bénéfice de La Colmarienne Volley - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
29Subvention d'équipement au bénéfice de la Société Athlétique Olympique 1896 - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
30Subvention d'équipement au bénéfice de l'Association "Les Amis de la Nature section Colmar" - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
31Evolution du dispositif Pass'Sport Santé Colmar - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
32Subventions aux associations socio-éducatives pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2023
33Subventions : Tranche 1 de la programmation 2023 du contrat de ville 2015-2023 - Délibération - Annexe26/05/2023
34Subventions à diverses associations patriotiques - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
35Projet de centrale photovoltaïque Voltalia au Ligibel : promesse de résiliation partielle de convention de mise a disposition et promesse de constitution de servitudes - Délibération - Annexe26/05/2023
36Élaboration d'une charte de la construction, convention et adhésion à l'association Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement Alsace (CAUE) - Délibération - Annexe26/05/2023
37 Adhésion et cotisation auprès du conseil national des villes et villages fleuris - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
38Avenant à la convention relative à l'utilisation des équipements sportifs du collège Hector Berlioz en dehors des heures de classe - Délibération - Annexe - Annexe
38Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2024 - Délibération - Annexe26/05/2023
39Extension du dispositif de vidéo-protection sur l'espace public urbain de Colmar dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Délibération - (sans annexe)26/05/2023
40Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer - Délibération - Annexe26/05/2023