Conseil Municipal du 25 octobre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
- Délibération - (sans annexe)
2Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2021 - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
3Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 30 septembre 2021 - Délibération - Annexe28/10/2021
4Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 septembre 2021 - Délibération - Annexe28/10/2021
5Attribution de la distinction honorifique de citoyen d'honneur de la Ville de Colmar à M. Lucien FOHRER - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
6Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du Budget Principal - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
7Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du Budget Annexe du Festival du Film - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
8Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du Budget Annexe du Festival du Jazz - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
9Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 du Budget Annexe du Festival du Livre - Espace Malraux - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
11Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Actualisation Budget Supplémentaire 2021 - Délibération - Annexe28/10/2021
12Attribution de subventions aux associations culturelles - Délibération - Annexe28/10/2021
13SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2021-2024 ENTRE L'ASSOCIATION ' SOCIETE SCHONGAUER ', D'UNE PART, ET L'ETAT, LA REGION GRAND-EST, LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE COLMAR, D'AUTRE PART. - Délibération - Annexe28/10/2021
14Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale et cession de ceux-ci à l'Association des Amis de la Bibliothèque de Colmar - Délibération - Annexe28/10/2021
15Participation de 50% sur les loyers et charges locatives à l'association APALIB - Immeuble 14 rue Berthe Molly - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
16Attribution de subventions d'équipement au bénéfice des associations le Groupe d'Entraide Mutuelle (GEM) et le Réseau Santé Colmar - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
17Subvention d'équipement au bénéfice de la section escrime des Sports Réunis de Colmar - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
18Subvention d'équipement au bénéfice de la Société Hippique de Colmar - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
19Subvention d'équipement au bénéfice du Stadium Racing Colmar Football Association - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
20Subvention d'équipement au bénéfice des Vosges Trotters Colmar - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
21Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d'Action Sportive (4ème tranche) - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
22Transaction immobilière: acquisition d'une parcelle sise au lieudit Bleich - Délibération - Annexe28/10/2021
23Nouvelle dénomination : place colonel Arnaud Beltrame (1973 - 2018) - Délibération - Annexe28/10/2021
24Aménagement de la rue de la Vinaigrerie convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération pour les travaux d'eaux pluviales - Délibération - Annexe28/10/2021
25Subvention pour l'association VELODOCTEURS - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
26Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer. - Délibération - Annexe28/10/2021