Conseil Communautaire du 27 novembre 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1Désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
2Approbation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025 - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
3Compte rendu des délibérations prises par le Bureau communautaire en application des dispositions de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil communautaire du 9 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
4Compte-rendu des marchés conclus par délégation du Conseil communautaire en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil communautaire du 9 juillet 2020 - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
5Autonomie financière du budget annexe de l'eau - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
6Exécution budgétaire 2026 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2026 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
7Exécution budgétaire 2026 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2026 - Budget Eau - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
8Exécution budgétaire 2026 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2026 - Budget Assainissement - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
9Exécution budgétaire 2026 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2026 - Budget Transports - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
10Soutien aux communes membres : attribution de fonds de concours aux communes de Bischwihr, Colmar et Zimmerbach - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
11Mutualisation entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération - mise à disposition de personnel - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
13Elections professionnelles - mise en place du vote électronique - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
14Versement de la subvention 2025 au groupement d'action sociale du personnel - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
15Conclusion d'une convention tripartite entre la Direction des Services de Navigation Aérienne, Aéroport de Colmar et Colmar Agglomération pour la mise en place d'un service Aérodrome Flight Information Service - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
16Renouvellement du contrat de concession de service public pour l'exploitation de la pépinière d'entreprises La Pep's - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
17Conclusion d'un avenant 2 à la convention de partenariat relative à la construction d'une nouvelle zone aéroportuaire sur la partie Ecorhena du Port rhénan Colmar Neuf-Brisach - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
18Implantation dans la zone d'activités des Moulins à Turckheim (Enjoy Events) - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
19Implantation dans la zone d'activités des Moulins à Turckheim (Moderalto) - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
20Echange de parcelles dans la zone d'activités de l'aérodrome - rue Willi Liebherr - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
21Attribution de subvention pour l'aide à la reprise de locaux d'activités vacants - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
22Validation du principe d'attribution de subventions directes aux librairies indépendantes dans le cadre de la loi Darcos - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
23Attribution d'une subvention pour la remise en état de la ligne de fret ferroviaire entre Colmar et Neuf-Brisach - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
24Reconduction de l'expérimentation du covoiturage avec blablacar daily pour une durée d'une année et attribution d'une aide financière - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
25Attribution de subventions aux propriétaires occupants et propriétaires bailleurs modestes et très modestes dans le cadre du partenariat au fonds Alsace Rénov et de l'action 3 du Programme Local de l'Habitat de Colmar Agglomération - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
26Attribution de subventions aux bailleurs sociaux dans le cadre de l'action 1 du Programme Local de l'Habitat de Colmar Agglomération - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
27Dispositif Quartiers de saison : attribution de subventions pour les vacances d'automne et de Noël 2025 - Délibération - (sans annexe)01/12/202501/12/2025
28Attribution d'une subvention à Pôle Habitat Colmar Centre Alsace pour la création d'un centre de soins non programmés (CSNP) - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
29Conclusion d'une convention entre Colmar Agglomération et la Ligue de Protection des Oiseaux Alsace (LPO) pour la mise en œuvre d'un programme de préservation d'espèces d'oiseaux sur le territoire de l'agglomération - Délibération - Annexe - Annexe01/12/202501/12/2025
30Attribution d'une aide financière nominative pour l'achat de couches lavables pour enfants - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
31Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de l'Ill (SIEPI) - Délibération - Annexe - Annexe01/12/202501/12/2025
32Convention entre Colmar Agglomération et l'association de l'Observatoire de la Nature pour le programme 2026 d'activités relatives à l'éducation à l'environnement - Délibération - Annexe - Annexe01/12/202501/12/2025
33Conclusion d'une convention cadre de coopération décentralisée entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, la Communauté Urbaine de Limbé et Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement (2025-2029) - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
34Attribution d'une subvention pour la Mission Locale Centre Alsace au titre de l'année 2026 - Délibération - Annexe - Annexe01/12/202501/12/2025
35Attribution d'une subvention pour le Salon Formation Emploi Alsace - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
36Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'aménagement du parking du cimetière et la mise aux normes d'accessibilité d'arrêts du réseau de transports urbains à Niedermorschwihr - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
37Sollicitation de la dénomination commune touristique pour la Commune de Turckheim - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025